Deux lettres capitales

CAP COMMUNICATION SARL

Présentation de la marque Deux lettres capitales

Déposée le 5 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Deux lettres capitales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-41 du 10 octobre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP COMMUNICATION domicilié(e) Résidence du Cap, 20200 Bastia - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP COMMUNICATION - France.

La marque Deux lettres capitales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Deux lettres capitales est expirée depuis le 5 septembre 2007.

CAP COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN DE FOLIE... , C'EST SI BON DE PRENDRE SON TEMPS , CARNET DE VOYAGE , LES MOTS D'ENFANTS , HALLOWEEN , FISH EYE FILM , DEUX LETTRES CAPITALES POUR VOTRE FORME.DEUX LETTRES CAPITALES POUR VOTRE PLAISIR.DEUX LETTRES CAPITALES POUR VOTRE SANTE